[vc_row css= ».vc_custom_1427464745846{padding-top: 0px !important;padding-bottom: 0px !important;} »][vc_column width= »1/2″][vc_column_text]DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE
ARRONDISSEMENT DE FONTAINEBLEAU[/vc_column_text][/vc_column][vc_column width= »1/2″][vc_column_text]REPUBLIQUE FRANCAISE[/vc_column_text][/vc_column][/vc_row][vc_row css= ».vc_custom_1427465327769{margin-right: 10px !important;margin-left: 5px !important;padding-top: 0px !important;padding-bottom: 0px !important;background-color: rgba(255,255,255,0.65) !important;*background-color: rgb(255,255,255) !important;} »][vc_column width= »1/2″][vc_column_text]

MAIRIE DE PALEY

[/vc_column_text][/vc_column][vc_column width= »1/2″][vc_column_text]

20 juillet 2016

[/vc_column_text][/vc_column][/vc_row][vc_row css= ».vc_custom_1427465046539{margin-top: 0px !important;margin-bottom: 0px !important;border-top-width: 0px !important;border-bottom-width: 0px !important;padding-top: 0px !important;padding-bottom: 0px !important;} »][vc_column][vc_column_text]COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE ORDINAIRE DU VINGT JUILLET DEUX MILLE SEIZE[/vc_column_text][/vc_column][/vc_row][vc_row css= ».vc_custom_1427465149133{margin-top: 0px !important;margin-bottom: 0px !important;border-top-width: 0px !important;border-bottom-width: 0px !important;padding-top: 0px !important;padding-bottom: 0px !important;} »][vc_column][vc_column_text]L’an deux mille seize, le vingt juillet à vingt heures, le Conseil Municipal de PALEY, régulièrement convoqué le huit juillet deux mille seize s’est réuni en séance ordinaire, sous la Présidence de Michel COCHIN Maire.[/vc_column_text][/vc_column][/vc_row][vc_row css= ».vc_custom_1427465362183{margin-top: 0px !important;margin-right: 10px !important;margin-bottom: 0px !important;margin-left: 5px !important;border-top-width: 0px !important;border-bottom-width: 0px !important;padding-top: 0px !important;padding-bottom: 0px !important;background-color: rgba(255,255,255,0.65) !important;*background-color: rgb(255,255,255) !important;} »][vc_column width= »1/2″][vc_column_text]Étaient présents :
M. COCHIN, Maire, MM. GILLON et CAPPAN, Adjoints
Mmes VERGNOL, VASSEUR, et WOLF
MM. AUJARD, BAYET, DEJARDINS et GOIMBAULT Nicolas.[/vc_column_text][/vc_column][vc_column width= »1/2″][vc_column_text]Était absente :
Mme ROCHER qui donne pouvoir à M. GOIMBAULT.[/vc_column_text][/vc_column][/vc_row][vc_row][vc_column][vc_column_text]Madame Catherine WOLFF est élue secrétaire de séance.
Approbation du compte rendu de la dernière séance du quinze juin deux mille seize, à l’unanimité des présents et représentée. Signature du registre par les membres du Conseil Municipal.[/vc_column_text][/vc_column][/vc_row][vc_row][vc_column][vc_accordion active_tab= »0″ collapsible= »yes »][vc_accordion_tab title= »PRESENTATION DE L’ETUDE DE TRAVAUX POUR L’ECOLE »][vc_column_text]La commission des travaux de la commune s’est réunie pour étudier le projet, avec l’aide d’un architecte, de la mise en accessibilité et de la mise aux normes, d’une part des sanitaires et d’autre part du réaménagement des classes de l’école.

Après étude des projets et des différentes possibilités, le Conseil Municipal est d’ACCORD pour le projet d’étude et de financement et AUTORISE Monsieur le Maire à lancer la procédure pour le permis de construire et les demandes de subventions, avec le cabinet d’architecture CERBA.[/vc_column_text][/vc_accordion_tab][/vc_accordion][/vc_column][/vc_row][vc_row][vc_column][vc_column_text]

QUESTIONS DIVERSES.

1 – MISE EN ACCESSIBILITÉ DES E.R.P.

Monsieur le Maire informe que dans le cadre de mise en accessibilité des établissements recevant du public, le rapport concernant l’école, la mairie et la salle des fêtes, établi par la CITAE, apporte les points à modifier.

2 – REMPLACEMENT DES ARMOIRES ELECTRIQUES SUR LA COMMUNE.

Les armoires électriques d’éclairage de la commune seront changées par l’entreprise SOMELEC, avant la fin de l’année. Cette opération est subventionnée par le SDESM.

3 – TRAVAUX DE VOIRIE SUITE AUX INONDATIONS.

Monsieur COCHIN informe qu’une estimation a été faite concernant les inondations à Hautiboeuf et la modification de la chaussée. La décision sera prise conjointement avec les modifications des branchements d’eau.

4 – LE PONTHIERRY.

Monsieur le Maire indique que de nouvelles dégradations ont une fois de plus abîmé fortement le toit du Ponthierry.

Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 21 h 30.

Le Maire,
Michel Cochin[/vc_column_text][/vc_column][/vc_row]