DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE
ARRONDISSEMENT DE FONTAINEBLEAU
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE PALEY
12 avril 2017
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE ORDINAIRE DU DOUZE AVRIL DEUX MILLE DIX-SEPT
L’an deux mille dix-sept, le douze avril à dix-neuf heures trente minutes, le Conseil Municipal de PALEY, régulièrement convoqué le cinq avril deux mille dix-sept s’est réuni en séance ordinaire, sous la Présidence de Michel COCHIN Maire.
Étaient présents :
M. COCHIN, Maire, MM. GILLON et CAPPAN, Adjoints
Mmes VASSEUR et WOLF
MM. AUJARD, DEJARDINS et GOIMBAULT Nicolas.
Était Absente :
Mme ROCHER qui donne pouvoir à Mme VASSEUR.
Mme VERGNOL qui donne pouvoir à M. AUJARD.
M. BAYET qui donne pouvoir à M. COCHIN.
Madame VASSEUR est élue secrétaire de séance.
Approbation du compte rendu de la dernière séance du cinq avril deux mille quinze, à l’unanimité des présents et représentés. Signature du registre par les membres du Conseil Municipal.
BUDGET PRIMITIF 2017 COMMUNE.
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal un projet de Budget Primitif Communal pour l’année 2017. Il s’équilibre en dépenses et en recettes à :
– Pour la section de Fonctionnement : 741 268, 57 €
– Pour la section d’Investissement : 155 694, 48 €.
Le Budget Primitif Communal 2017 est ADOPTE par 11voix pour.
BUDGET PRIMITIF 2017 DU SERVICE DE L'EAU.
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal un projet de Budget Primitif du service de l’eau pour l’année 2017. Il s’équilibre en dépenses et en recettes à :
– Pour la section de Fonctionnement : 356 901, 10 €
– Pour la section d’Investissement : 256 524, 50 €.
Le Budget Primitif du service de l’eau 2017 est ADOPTE par 11 voix pour.
VOTE DES SUBVENTIONS 2017 ALLOUEES AUX ASSOCIATIONS.
Le Conseil Municipal DECIDE d’allouer pour 2017, aux associations, les subventions suivantes. M. CAPPAN s’abstient en ce qui concerne la subvention de l’association AMITIE DETENTE DE PALEY, dont il est le président.
| ASSOCIATIONS | 2017 |
| AMITIE ET DETENTE PALEY | 1500 |
| JUDO CLUB DE LORREZ LE BOCAGE | 75 |
| ASSOCIATION DONNEURS DE SANG | 100 |
| ASSOCIATION FAMILIALE LORREZ ET ENVIRONS | 100 |
| AMICALE SAPEURS POMPIERS LORREZ | 75 |
| CADETS SAPEURS POMPIERS LORRE | 100 |
| AMICALE DU BOCAGE (football) | 150 |
| FOYER DU COLLEGE JACQUES PREVERT DE LORREZ | 100 |
| CLUB AMITIE 3ème AGE | 65 |
| TIR A L’ARC ORVANNAIS | 35 |
| FNACA LORREZ | 60 |
| MAISON POUR TOUS | 50 |
| LES FEERIES DU BOCAGE | 30 |
| PARTAGE CULTURE ET VOYAGE DE LORREZ | 30 |
| PREVENTION ROUTIERE SEINE ET MARNE | 30 |
| COMITE CROIX ROUGE FRANCAISE | 100 |
| APEVOL | 150 |
| ESPERANCE DU BOCAGE DE LORREZ | 75 |
| A C H V L (Chasse et Pêche de PALEY) | 200 |
| ECOLE DE PALEY | 450 |
| LA VIE LIBRE DE MONTEREAU | 50 |
| CLUB NAUTIQUE D’EGREVILLE | 150 |
| RANDONNEURS DU BOCAGE DE LORREZ LE BOCAGE
CIRQUE BAROQUE DE VILLEMARECHAL CLIC SOUTIEN DE NEMOURS |
50 50 50 |
| DIVERS SUR DELIBERATIONS | 175 |
| SOIT TOTAL | 4 000 |
QUESTIONS DIVERSES.
1 – Proposition pour une vente de terres communales.
Monsieur COCHIN donne lecture d’un courrier de Monsieur DUSSEL de VIILEMARECHAL qui demande si la commune serait vendeuse de deux parcelles mitoyennes de ses terrains. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité DECIDE de ne pas vendre ces terrains.
Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 20 h 45.
Le Maire,
Michel Cochin