DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE
ARRONDISSEMENT DE FONTAINEBLEAU
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE PALEY
1 Avril 2015
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE ORDINAIRE DU ONZE MARS DEUX MILLE QUINZE
L’an deux mille quinze, le premier avril à vingt heures, le Conseil Municipal de PALEY, régulièrement convoqué le vingt-cinq mars deux mille quinze s’est réuni en séance ordinaire, sous la Présidence de Michel COCHIN Maire.
Étaient présents :
M. COCHIN, Maire, Ms GILLON et CAPPAN, Adjoints
Mmes ROCHER, VERGNOL, VASSEUR ET WOLFF,
Ms. AUJARD, BAYET, DEJARDINS et GOIMBAULT Nicolas.
Absents excusés :
Monsieur Jérémy AUJARD est élu secrétaire de séance.
Approbation du compte rendu de la dernière séance du onze mars deux mille quinze, à l’unanimité des présents. Signature du registre par les membres du Conseil Municipal.
VOTE DES TROIS TAXES POUR L’ANNEE 2015.
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal des simulations pour les taxes de l’année 2015.
Suite au gel des trois dernières années, il serait souhaitable d’augmenter un minimum les taxes cette année. Il a été proposé entre 1, 5 % et 2 % et le gel pour l’année 2016.
Après en avoir délibéré et après vote (4 pour 2 %, et 7 pour 1, 5 %), le Conseil Municipal DECIDE d’augmenter les taxes de 1, 5 % pour 2015, ce qui amène les taxes à :
– Taxe d’habitation 3, 73 %
– Taxe sur le foncier bâti 10, 19 %
– Taxe foncière non bâti 28, 14 %
VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L’ANNE 2015.
Le Conseil Municipal DECIDE d’allouer pour 2015, aux associations, les subventions suivantes. M. CAPPAN s’abstient en ce qui concerne la subvention de l’association AMITIE DETENTE DE PALEY, dont il est le président.
ASSOCIATIONS |
2015 |
| AMITIE ET DETENTE PALEY | 1500 |
| JUDO CLUB DE LORREZ LE BOCAGE | 75 |
| ASSOCIATION DONNEURS DE SANG | 100 |
| ASSOCIATION FAMILIALE LORREZ ET ENVIRONS | 100 |
| AMICALE SAPEURS POMPIERS LORREZ | 75 |
| CADETS SAPEURS POMPIERS LORRE | 100 |
| AMICALE DU BOCAGE (football) | 150 |
| FOYER DU COLLEGE JACQUES PREVERT DE LORREZ | 100 |
| CLUB AMITIE 3ème AGE | 65 |
| TIR A L’ARC ORVANNAIS | 35 |
| FNACA LORREZ | 60 |
| MAISON POUR TOUS | 50 |
| LES FEERIES DU BOCAGE | 30 |
| PARTAGE CULTURE ET VOYAGE DE LORREZ | 30 |
| PREVENTION ROUTIERE SEINE ET MARNE | 30 |
| COMITE CROIX ROUGE FRANCAISE | 100 |
| APEVOL | 150 |
| ESPERANCE DU BOCAGE DE LORREZ | 75 |
| A C H V L (Chasse et Pêche de PALEY) | 200 |
| ECOLE DE PALEY | 450 |
| LA VIE LIBRE DE MONTEREAU | 50 |
| CLUB NAUTIQUE D’EGREVILLE | 150 |
| RANDONNEURS DU BOCAGE DE LORREZ LE BOCAGE
CIRQUE BAROQUE DE VILLEMARECHAL CLIC SOUTIEN DE NEMOURS |
50
30 50 |
| DIVERS SUR DELIBERATIONS | 195 |
| SOIT TOTAL | 4 000 |
QUESTIONS DIVERSES.
- Les délégués des différentes commissions rendent compte des dernières réunions : concernant le collège, Céline ROCHER rapporte qu’il a été précisé que le gymnase et le dojo sont prêtés gracieusement aux associations, en plus des différentes subventions qu’elles perçoivent.
- L’étude du diagnostic du réseau d’eau, par TEST Ingénierie est en cours. La SAUR est missionnée par le bureau d’étude pour effectuer les contrôles de débit sur le comptage de l’eau. Elle interviendra sur le terrain courant avril.
Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 21 h 10.
Le Maire
Michel COCHIN.