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12, rue de la Mairie
77710 Paley

 

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Le Mercredi : de 18h30 à 19h30 Le Vendredi : de 18h30 à 20h00

 

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Michel Cochin Maire de Paley

  Michel Cochin,
  Maire de Paley

1 avril 2015

DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE
ARRONDISSEMENT DE FONTAINEBLEAU

REPUBLIQUE FRANCAISE

MAIRIE DE PALEY

1 Avril 2015

COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE ORDINAIRE DU ONZE MARS DEUX MILLE QUINZE

L’an deux mille quinze, le premier avril à vingt heures, le Conseil Municipal de PALEY, régulièrement convoqué le vingt-cinq mars deux mille quinze s’est réuni en séance ordinaire, sous la Présidence de Michel COCHIN Maire.

 

Étaient présents :
M. COCHIN, Maire, Ms GILLON et CAPPAN, Adjoints
Mmes ROCHER, VERGNOL, VASSEUR ET WOLFF,
Ms. AUJARD, BAYET, DEJARDINS et GOIMBAULT Nicolas.

Absents excusés :

 

 

Monsieur Jérémy AUJARD est élu secrétaire de séance.

Approbation du compte rendu de la dernière séance du onze mars deux mille quinze, à l’unanimité des présents. Signature du registre par les membres du Conseil Municipal.

VOTE DES TROIS TAXES POUR L’ANNEE 2015.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal des simulations pour les taxes de l’année 2015.
Suite au gel des trois dernières années, il serait souhaitable d’augmenter un minimum les taxes cette année. Il a été proposé entre 1, 5 % et 2 % et le gel pour l’année 2016.
Après en avoir délibéré et après vote (4 pour 2 %, et 7 pour 1, 5 %), le Conseil Municipal DECIDE d’augmenter les taxes de 1, 5 % pour 2015, ce qui amène les taxes à :

–     Taxe d’habitation                                   3, 73 %

–     Taxe sur le foncier bâti                        10, 19 %

–     Taxe foncière non bâti                         28, 14 %

VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L’ANNE 2015.

Le Conseil Municipal DECIDE d’allouer pour 2015, aux associations, les subventions suivantes. M. CAPPAN s’abstient en ce qui concerne la subvention de l’association AMITIE DETENTE DE PALEY, dont il est le président.

ASSOCIATIONS

2015
AMITIE ET DETENTE PALEY 1500
JUDO CLUB DE LORREZ LE BOCAGE 75
ASSOCIATION DONNEURS DE SANG 100
ASSOCIATION FAMILIALE LORREZ ET ENVIRONS 100
AMICALE SAPEURS POMPIERS LORREZ 75
CADETS SAPEURS POMPIERS LORRE 100
AMICALE DU BOCAGE (football) 150
FOYER DU COLLEGE JACQUES PREVERT DE LORREZ 100
CLUB AMITIE 3ème AGE 65
TIR A L’ARC ORVANNAIS 35
FNACA LORREZ 60
MAISON POUR TOUS 50
LES FEERIES DU BOCAGE   30
PARTAGE CULTURE ET VOYAGE DE LORREZ 30
PREVENTION ROUTIERE SEINE ET MARNE 30
COMITE CROIX ROUGE FRANCAISE 100
APEVOL 150
ESPERANCE DU BOCAGE DE LORREZ 75
A C H V L (Chasse et Pêche de PALEY) 200
ECOLE DE PALEY 450
LA VIE LIBRE DE MONTEREAU 50
CLUB NAUTIQUE D’EGREVILLE 150
RANDONNEURS DU BOCAGE DE LORREZ LE BOCAGE

CIRQUE BAROQUE DE VILLEMARECHAL

CLIC SOUTIEN DE NEMOURS

50

30

50

DIVERS SUR DELIBERATIONS 195
SOIT TOTAL 4 000

QUESTIONS DIVERSES.

  • Les délégués des différentes commissions rendent compte des dernières réunions : concernant le collège, Céline ROCHER rapporte qu’il a été précisé que le gymnase et le dojo sont prêtés gracieusement aux associations, en plus des différentes subventions qu’elles perçoivent.
  • L’étude du diagnostic du réseau d’eau, par TEST Ingénierie est en cours. La SAUR est missionnée par le bureau d’étude pour effectuer les contrôles de débit sur le comptage de l’eau. Elle interviendra sur le terrain courant avril.

Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 21 h 10.

Le Maire
Michel COCHIN.